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Marques déposées par la société VIGNOBLES DOUBLET
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Château Saint Ange
Marque expirée - Marque en non vigueur

Château Saint Ange
VIGNOBLES DOUBLET, E.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3682780
Date de dépôt :
09/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2019
Château Saint Ange de VIGNOBLES DOUBLET

Présentation de la marque Château Saint Ange

Déposée le 9 octobre 2009 par la société VIGNOBLES DOUBLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Saint Ange »

Le déposant est la société VIGNOBLES DOUBLET domicilié(e) 232 Les Cabanes - 33330 - SAINT SULPICE DE FALEYRENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 324 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Thomas DOUBLET domicilié(e) 2 Vignol - 33750 - SAINT QUENTIN DE BARON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Saint Ange est expirée depuis le 9 octobre 2019.

VIGNOBLES DOUBLET a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU SAINT-ANGE


VIGNOBLES DOUBLET, E.A.R.L. - 232 Les Cabanes - 33330 - SAINT SULPICE DE FALEYRENS - France - SIREN 514324599


Jean Thomas DOUBLET - 2 Vignol - 33750 - SAINT QUENTIN DE BARON - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Saint Ange.